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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC
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CTMECA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTMECA
ENGRENAGES HPC SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3782396
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2030
CTMECA de ENGRENAGES HPC

Présentation de la marque CTMECA

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CTMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENGRENAGES HPC domicilié(e) 58 Chemin de la Bruyère, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 911 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France.

La marque CTMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTMECA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

ENGRENAGES HPC a également déposé les autres marques suivantes : HPC , MECACAT , HPC


ENGRENAGES HPC SARL, Société à responsabilité limitée - 58 Chemin de la Bruyère, 69570 DARDILLY - France - SIREN 382911907


Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757524 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Poulies, vis d'indexage, visserie de serrage, boutons (poignées) de préhension, de serrage, de positionnement, bagues de blocage, bagues de serrage, tiges de vis (trapézoïdales) et écrous trapézoïdaux, entretoises (étrésillons), clavettes, goupilles, roulements sphériques, chaînes au mètre, crémaillères, rondelles (verrous) et écrous, grenouillères (verrous), charnières, serrures, ressorts, billes porteuses, tous les produits précités étant métalliques ; tubes métalliques ; tendeurs de chaînes, tendeurs de courroies métalliques.

Mécanismes de transmission, arbres de transmission, régulateur de vitesse de machines et moteurs, boites de vitesse, accouplements de précision, joints de cardans, (autres que pour véhicules terrestres), actionneur linéaire motorisé (parties de machines), tendeurs de chaînes, tendeurs de courroies métalliques, réducteurs coaxiaux, motoréducteurs (régulateurs de vitesse de machines et de moteurs), limiteurs de couple (autres que pour véhicules terrestres), rampes à galets (appareils de manutention), glissières à billes (appareils de manutention), glissières linéaires (appareils de manutention), tables linéaires (parties de machines), volants, boutons de préhension et manettes indexables pour machines outils et robotisées ; renvois d'angles à savoir mécanisme de transmission pour véhicules non terrestres ; engrenages (autres que pour véhicules terrestres), têtes de bielle de machines ou de moteurs, pignons à chaîne acier simples (autres que pour véhicules terrestres), engrenages droits en acier (autres que pour véhicules terrestres), engrenages droits en inox (autres que pour véhicules terrestres), roues libres (autres que pour véhicules terrestres), arbres de précision (parties de machines), tous les produits précités étant métalliques ; engrenages coniques acier (autres que pour véhicules terrestres), profils (engrenages autres que pour véhicules terrestres) métalliques ; roues dentées de machines, roulements sphériques, tourillons, roulements à billes, roues et roulettes de machines en matières plastiques (autres que pour véhicules terrestres), engrenages coniques en plastiques (autres que pour véhicules terrestres).

Instruments de mesures et de détection ; catadioptres (instruments d'optique), cellules photoélectriques, indicateurs numériques.

Joints en matières plastiques, circlips (anneaux élastiques) en caoutchouc.